Mentions Légales

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site internet www.camillebarres.fr est édité par :

Camille Barrès — Micro-entrepreneur
Exerçant sous le nom commercial Camille Barrès.

Activité : création et confection de pièces de couture sur mesure, notamment de robes de mariée et d’accessoires.

Adresse professionnelle : 14, chemin des Oliviers, 06950 Falicon, France
Numéro SIREN : 844 790 659
Numéro SIRET : 844 790 659 00032
Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE) : sous le numéro SIREN 844 790 659
Téléphone : 06 15 37 14 06
Adresse électronique :

TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (régime de franchise en base de TVA).

2. DIRECTION DE LA PUBLICATION

Directrice de la publication : Camille Barrès.

3. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex, France

Téléphone : +33 (0)9 70 80 89 11
Site internet : https://www.ionos.fr

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf indication contraire, les éléments présentés sur ce site, notamment les textes, croquis, dessins, créations de couture, photographies, vidéos, éléments graphiques, signes distinctifs et contenus éditoriaux, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Les créations originales de Camille Barrès demeurent protégées par les droits qui leur sont attachés.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation des contenus du site, en tout ou partie, sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés, est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.

Pour toute demande d’autorisation : .

5. PHOTOGRAPHIES ET VIDÉOS

Les photographies, films et autres contenus visuels présentés sur ce site peuvent avoir été réalisés par des professionnels indépendants ou des collaborateurs de la Maison.

Les crédits des photographes, vidéastes et autres contributeurs sont indiqués, lorsque cela est applicable, sur les pages ou publications correspondant aux projets concernés.

Les droits sur ces contenus appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur présence sur ce site ne vaut pas autorisation de reproduction ou de réutilisation par des tiers.

6. INFORMATIONS PRÉSENTÉES SUR LE SITE

Le site présente l’univers artistique, les créations et les prestations de Maison Camille Barrès.

Les photographies, descriptions et contenus éditoriaux ont une vocation de présentation. Les caractéristiques et prestations convenues pour chaque commande privée sont définies dans les documents contractuels correspondants.

Maison Camille Barrès s’efforce de maintenir les informations du site à jour et peut en modifier le contenu.

Les présentes mentions ne limitent pas les droits reconnus aux consommateurs par la législation applicable.

7. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles, ainsi que les informations relatives aux cookies et autres traceurs, sont détaillées dans la page Politique de confidentialité du site.

Les demandes relatives aux données personnelles peuvent être adressées à : .

8. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les conditions applicables aux commandes privées et aux créations sur mesure sont précisées dans la page Conditions générales de vente du site et dans les documents contractuels acceptés par la cliente.